ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
REPRÉSENTATIVITÉ
2) Désignation du référent sécurité routière
3) 2CCAM – SPL Cluses Arve et montagnes Tourisme – Désignation d’un représentant
FINANCES
4) Indemnités pour le gardiennage de l’église communale – année 2026
5) Vente du tracteur CASE
6) Création de nouveaux tarifs pour les camps de 3 jours du service animation jeunesse
7) Création de nouveaux tarifs pour les camps de 7 jours du service animation jeunesse
8) Création de nouveaux tarifs pour les vacations funéraires
RESSOURCES HUMAINES
9) Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
permanents dans le cadre de besoins liés à un accroissement saisonnier d’activités
FLAINE / DSP RM
10) FLAINE – Tarifs des remontées mécaniques pour la saison hiver 2026-2027 –
Modifications à la délibération n° 2026-05-075 du conseil municipal du 22 avril 2026
SÉCURITÉ
11) Approbation du plan particulier de mise en sécurité (PPMS) de l’école maternelle
12) Approbation du plan particulier de mise en sécurité (PPMS) de l’école du Chef-Lieu
13) Approbation du plan particulier de mise en sécurité (PPMS) de l’école de Gravin
INTERCOMMUNALITÉ
14) 2CCAM – Restitution à la commune de Magland de la compétence EAU POTABLE
pour le secteur de FLAINE
15) 2CCAM – Approbation de la convention pour l’entretien des voiries en zones
d’activités économiques (ZAE) situées sur la commune de Magland – Période 2026
2028
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
16) PLU de MAGLAND – Débat complémentaires sur les orientations du projet
d’aménagement et de développement durables (PADD)
TRAVAUX
17) Réception du marché n°2024-04 – Bâtiment L’ANNEXE, création d’une salle des
associations, d’une salle du conseil, d’une chaufferie et d’un local archives
municipales dans l’ancienne usine de décolletage VIDEC – Pénalités aux
entreprises : LOT n° 8, LOT n° 10
AFFAIRES FONCIÈRES
18) La Rippaz – Cession à Monsieur MERIGUET Gilles avec déclassement de
dépendance de domaine public
19) Les Champs de Magland – Cession de parcelles au profit d’EUROPEAN HOMES
20) Les Chintais – Constitution de servitude de réseau de fibre au profit de TDF