Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
RESSOURCES HUMAINES
2) Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
MARCHÉS PUBLICS
3) Marché de Maitrise d’OEuvre n°2025-03 "Mission de Maîtrise d’OEuvre pour la
construction d’une maison de santé pour la Commune de Magland comprenant la
démolition d’un bâtiment existant" : Modification n°1
4) Consultation n°2026-08 : Prestation d’assurance pour les garanties en dommages
aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique –
Attribution
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5) Opposition au transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) à la
Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM)
INTERCOMMUNALITÉ
6) 2CCAM – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la
Commission Intercommunale d’Accessibilité
7) Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Approbation du
rapport 2026
FLAINE / DSP RM
8) Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (DSP) pour la construction
et l’exploitation du domaine skiable de Magland 2026-2029
9) Convention d’autorisation d’utilisation temporaire pour la mise à disposition de
zones à vocation de stade temporaire entre la société GMDS et le CLUB DES
SPORTS de Flaine, en présence de la Commune de Magland
