Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
FINANCES
2) Création de nouveaux tarifs pour la vente de bois
3) Mise en place de la carte achat au sein de la collectivité
RESSOURCES HUMAINES
4) Tableau des effectifs au 1er août 2026
5) Modification du protocole de gestion des périodes de fortes chaleurs
AFFAIRES FONCIÈRES
6) SAFER – Exercice du droit de préemption
7) Pré Michalet – Convention de servitude pour le passage de réseaux souterrains au
profit d’ENEDIS
8) Communal d’Aujon – Convention de servitude d’ENEDIS pour le passage de
réseaux souterrains et l’implantation d’un coffret électrique au profit d’ENEDIS
9) Les Houches – Cession à Monsieur et Madame MEYNET avec déclassement de
dépendance de domaine public
10) Les Houches – Cession à Monsieur SERRASSET avec déclassement de dépendance
de domaine public
11) Les Houches – Cession à Monsieur et Madame PERROLLAZ avec déclassement de
dépendance de domaine public
12) Les Houches – Echange avec Monsieur et Madame PERNOUD avec déclassement
de dépendance de domaine public
MARCHÉS PUBLICS
13) Attribution du marché en procédure formalisée n°2026-03 : Fourniture et livraison
de repas en liaison froide pour les groupes scolaires de Gravin, Val d’Arve et le centre
de loisirs