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Conseil municipal du 12 novembre

  • Publié : 6 novembre 2025

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance

FINANCES
2) Décision Modificative n° 2 – Budget BOIS – Année 2025
3) Participation de la commune aux colonies de vacances – FOL 74

AFFAIRES SCOLAIRES – Madame Jeanne VAUTHAY
4) Convention avec la commune de Sallanches pour fixer les participations financières
lors des demandes de dérogation scolaire

DSP FLAINE – Monsieur le Maire
5) FLAINE – Tarifs des secours sur le domaine skiable de Flaine – Saison hiver 2025-
2026
6) FLAINE – Tarifs des secours sur le domaine skiable de Flaine facturés par la société
GMDS AU SIF – Saison hiver 2025-2026

FORÊT – Monsieur Stéphane APPERTET
7) Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2026 – rectification de la délibération n° 2025-09-122

SCOT – Monsieur le Maire
8) Avis de la Commune de Magland sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial
(SCoT) arrêté le 18 juillet 2025 par le syndicat mixte SCoT Mont-Blanc

INTERCOMMUNALITÉ – Monsieur Christian BOUVARD
9) Autorisation de signature de la convention de refacturation du chantier d’insertion
d’Alvéole sur le territoire des communes membres de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes (2CCAM)