Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
FINANCES
2) Décision Modificative n° 3 – Budget Commune – Année 2025 – Reprise des résultats
suite à dissolution du syndicat mixte de développement de l’hôpital intercommunal
Annemasse-Bonneville
3) Décision Modificative n° 4 – Budget Commune – Année 2025
RESSOURCES HUMAINES
4) Adhésion au contrat de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion 74
(CDG74)
5) Création d’un emploi permanent de secrétaire des services techniques
SERVICE ENFANCE JEUNESSE
6) Projet Educatif Territorial – Approbation du projet
JUMELAGE
7) Approbation de la convention de la mise à disposition de la colonie « les Ailes
Blanches » avec la Commune de GONFREVILLE L’ORCHER
AFFAIRES FONCIÈRES
8) Les Thurals – Echange avec Monsieur Christian PELLIER-CUIT avec
déclassement de dépendance de domaine public
9) Chamonix – Déplacement de servitude – Parcelle ZB 30
10) La Tour Noire – Echange avec Monsieur Taïb JBILOU avec déclassement de
dépendance de domaine public
11) Les Villards – Acquisition de Monsieur et Madame Jean-Michel DELAPLAGNE –
Régularisation de l’emprise de la route des Villards
12) Chemin de la Gare d’Oëx – Acquisition de Monsieur Sébastien GIGUET et de
Monsieur et Madame Jean-Michel DELAPLAGNE – Régularisation de l’emprise
du chemin de la Gare d’Oëx
13) Les Houches – Convention de servitude de passage de ligne électrique – ENEDIS
Commune de Magland – Ordre du Jour – Séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2025
SÉCURITÉ ANIMALE
14) Fourrière animale – convention avec l’association Animaux-Secours à Arthaz-
Pont-Notre-Dame
SCOT
15) Avis de la Commune de Magland sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial
(SCoT) arrêté le 18 juillet 2025 par le syndicat mixte SCoT Mont-Blanc-Arve-Giffre
FORÊT
16) Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2026
DSP EAU POTABLE
17) Autorisation de signature de l’avenant n° 2 au contrat de délégation de service
public EAU POTABLE – Prolongation du contrat au 31 décembre 2027
TECHNIQUES
18) Avenant à la convention pour l’aménagement du carrefour giratoire de Balme entre
les RD1205 et RD6
19) SM3A – Approbation du projet de convention d’offre de concours pour les travaux
de dévoiement