ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
DSP EAU POTABLE
2) DSP EAU POTABLE – Présentation du rapport annuel 2024 du délégataire sur
l’eau potable
FINANCES
3) Décision modificative n° 1 – Budget BOIS – Année 2025
4) Décision modificative n° 1 – Budget COMMUNE – Année 2025
5) Création de nouveaux tarifs pour les camps du Service Animation Jeunesse (SAJ)
RESSOURCES HUMAINES
6) Création d’emplois dans le cadre d’avancements de grade
7) Création d’un poste d’agent technique polyvalent sur le grade d’adjoint technique
AFFAIRES FONCIÈRES
8) Constitution de servitudes ENEDIS – Les Houches
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
9) Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies
renouvelables (ZAEnR) pour l’avis conforme sur la cartographie du Référent
Préfectoral Unique sur le territoire de Magland
10) Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale déposée
par le SM3A pour les travaux de confortement et l’autorisation du système
d’endiguement de Magland-centre composé des digues de Gravin et du Val d’Arve,
ainsi que pour les travaux de restauration de l’Arve
INTERCOMMUNALITÉ
11) Recomposition de l’organe délibérant de la 2CCAM – Confirmation du nombre de
sièges de conseillers communautaires pour Magland au regard de la répartition
actuelle au sein de la 2CCAM
Commune de Magland – Ordre du Jour – Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2025
FLAINE / DSP RM DS
12) DSP Remontées Mécaniques de Flaine - Rapport annuel du délégataire GMDS au
30 septembre 2024
13) Convention de sous-occupation dans le cadre de la délégation de service public
(DSP) entre GMDS et « Le Bar Qui Mange » en présence de la commune de
Magland – Avenant n° 2 portant intégration des conditions de l’exploitation
estivale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
14) Déplacement définitif de la salle du conseil municipal au rez-de-chaussée de la
Mairie, en lieu et place de la salle des Mariages alors délocalisée au rez-de-chaussée
du nouveau bâtiment municipal créé, dit l’Annexe – Annulation de la délibération
n°2023-06-074 en date du 14 juin 2023.