ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Désignation du secrétaire de séance
FINANCES
2) ORANGE (opérateur téléphonique) – Montant de la redevance d’occupation du
domaine public – Année 2025
3) GRDF (Gaz Réseau Distribution France) – Montant de la redevance d’occupation
du domaine public – Année 2025
4) Vente du tracteur CASE 580 ST
AFFAIRES FONCIÈRES
5) Pré Michalet – Cession de bail emphytéotique – SCCV ALHENA
6) Dissolution de l’association foncière de remembrement de Magland
7) 82 place de l’Église – Acquisition des Consorts GAY – Parcelles A4560 et 4562
8) 119 place de l’Église – Acquisition de l’association « Le cercle paroissial des jeunes » et résiliation du bail emphytéotique – Parcelle A987 – Complément à la délibération
du Conseil municipal n° 2025-02-015 du 19 février 2025
9) Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – Communes d’Arâches-la-Frasse et de Magland – Années 2025-2028
FORÊT
10) Prorogation de l’aménagement de la forêt communale de Magland – Période 2025-
2029
11) Adaptation des forêts au changement climatique, travaux préparatoires à la
régénération
12) Travaux de sécurisation et de restauration des bois à la suite d’accident climatique
ou sanitaire
13) Travaux de dégagement manuel de la régénération naturelle en place en
sélectionnant les essences d’avenir
14) Travaux d’exploitation d’arbres dangereux
COMMANDE PUBLIQUE
15) Marché public n°2025-02 – Travaux – MAPA – Travaux de revêtement de voirie et
de signalisation horizontale – Attribution 2 lots